La commune

Ce texte est non définitif. C'est une brève description d'une société idéale, du point de vue d'un citoyen du monde au début du 21ème siècle.

Table des matières

Introduction

Ce texte constitue un projet politique démocratique et intégral.  Ce projet est démocratique parce qu'il est imaginé comme un projet de société où tout est choisi par la majorité, ceux qui sont en désaccord pouvant quitter la commune.  Ce projet est intégral parce qu'il est pensé comme un contrat social couvrant en principe la totalité des activités humaines sauf ceux que la majorité considère comme privés.   Un projet visant notamment à une idée toujours neuve : le bonheur.

Depuis la disparition politique quasi-totale du marxisme et même dès la fin des années 70, les visions holistiques et révolutionnaires de sociétés nouvelles n'ont plus connu de succès important. Les acteurs politiques, quelles que soient leurs tendances, se sont surtout attachés à l'amélioration ou à la critique des systèmes existants.

Même les mouvements religieux et les mouvements communautaires n'ont pas entamé la recherche d'alternatives ou en tout cas n'ont pas été efficacement prosélytes.

Les 3 propositions les plus célèbres de société nouvelle ont été émises par Platon, Thomas Mann et Karl Marx. Il est remarquable que ces dernières décennies, aucune personne n'ait proposé avec un certain succès un monde radicalement nouveau.

La désaffection vis-à-vis des utopies ne s'explique pas par les millions de morts causées par des régimes totalitaires.  Les changements de régimes et les guerres idéologiques ont fait des millions de morts depuis bien longtemps.  La disparition de l'idéal politique s'explique plutôt par une modification rapide des sociétés ces dernières décennies.  Plutôt que de penser globalement, les citoyens politiquement les plus actifs de notre petite planète sont devenus spectateurs-acteurs d'un monde interconnecté et changeant.

Par la multiplication des moyens techniques, nous sommes devenus tous potentiellement conscients tant de l'enfant qui souffre de malnutrition au Soudan que des développements politiques en Patagonie.  Par ailleurs, bien plus qu'il y a quelques décennies, il est devenu bien plus aisé d'intervenir jusqu'au bout du monde.

Le monde se développe littéralement devant nos yeux.  Il est devenu malaisé de s'en abstraire.  Malaisé techniquement car cela suppose une vie d'ermite mais aussi malaisé pour un intelllectuel.car l'accélération des modifications techniques et politiques rend les raisonnements politiques plus rapidement obsolescents.  Si la destruction de Carthage a duré plusieurs siècles, la naissance et la disparition du nazisme et du marxisme se sont joués en l'espace de quelques décennies.

Le but de ce document est de penser à nouveau la société mais en faisant abstraction, autant que possible de ce la situation humaine en 1998 dans tous les domaines à l'exception des connaissances scientifiques.

Le texte est donc divisé en divers chapitres couvrant l'ensemble des activités humaines : la politique, l'économie, le droit, l'urbanisme, l'éducation, la vie affective (psychologie, sociologie, ...), les croyances gnostiques ou non.

Le vote, le pouvoir législatif et exécutif

Le citoyen a, à partir de l'âge adulte (20 ans), l'obligation de participer aux décisions communales et de respecter les règles fixées dans le contrat social. Il est libre de quitter la commune en toutes circonstances sauf en cas d'atteinte grave et volontaire à l'intégrité physique d'une autre personne. Entre 10 et 20 ans, il acquiert progressivement les droits et obligations du citoyen adulte.

L'ensemble de la société est régenté par la majorité.  Toutes les décisions importantes sont prises à l'issue d'un scrutin secret.

Les normes, qui constituent les fondements de la commune, ne peuvent en principe être modifiées immédiatement afin de laisser aux citoyens un espace suffisant de réflexion.  Des modifications sont cependant possibles immédiatement et même, pour les lois, avec effet rétroactif. Cependant, une majorité spéciale est exigée :

  • pour les principes, une majorité des 3/4 est exigée
  • pour les lois, une majorité des 2/3 est nécessaire

Pour ces votes, les abstentions sont considérées comme des votes négatifs.

Le droit d'initiative pour toute modification de norme appartient à toute personne âgée de 18 ans au moins. L'ensemble des propositions sont classées dans l'ordre d'importance du nombre d'auteurs de la proposition. Toute personne consultant le réseau peut également sélectionner selon d'autres moyens les propositions émises (les plus récentes/anciennes, celles concernant un domaine, celles émises dans telle zone, par telles catégories de citoyens, ....).

Toute personne consultant le réseau peut demander qu'une proposition soit soumise au vote. Lorsque1/8ème des citoyens, le Collège exécutif ou la Cour constitutionnelle demandent le vote, il est procédé au vote dans un délai durant une période de 16 jours. Le vote est obligatoire (oui, non ou abstention). 

En ce qui concerne, les propositions de modifications de directives, le citoyen peut cependant s'inscrire parmi les personnes qui sont présumées accepter les propositions de modification émanant des citoyens et/ou du Collège exécutif.

Si plus d'un tiers des citoyens s'abstient de voter pour ou contre, il est procédé à un second vote.  Si plus de la moitié des citoyens s'abstient de voter à ce second tour, la proposition est présumée rejetée.

Les décisions d'exécution courante sont prises par le Collège exécutif composé de 8 membres assistés de 8 suppléants élus pour un mandat de deux ans, renouvelable 2 fois. Tout citoyen de 22 ans peut être candidat au Collège. Afin de limiter la formation de groupes monopolisant le pouvoir, il ne peut y avoir plus de 6 effectifs ou suppléants d'un sexe, de plus ou moins que l'âge médian de la communauté, ayant accompli plus de deux mandats, n'ayant pas accompli de mandat ou appartenant à un groupe tel que défini à la majorité simple.

Chaque électeur dispose d'une voix favorable et d'une voix négative. Les candidats élus sont ceux qui obtiennent le plus de voix à condition que le nombre de voix négatives ne soit pas égal ou supérieur. Lorsque, en appliquant cette règle, le nombre d'élus d'un groupe dépasse 8, seuls les 8 obtenant le plus de voix sont élus.

Les membres du Collège (Collègues) sont répartis en 4 groupes (de deux Collègues et deux Collègues suppléants) compétents pour :

  • 1) les contacts : l'approvisionnement et les transports (nourriture, énergie, ...) et les contacts avec l'extérieur;
  • 2) la continuité : l'ordre public, la police, la recherche des infractions, la justice, ...;
  • 3) l'environnement : déchets, cadre de vie, équilibre psychologique, santé, ...;
  • 4) la participation : la démocratie le fonctionnement du réseau (démocratie, liens télématiques, circulation de l'information, ...), les loisirs, ...

Le fonctionnement du Collège est semi-collectif.  En principe, les directives sont proposées par le Collège réuni.  Par ailleurs, chaque Collègue peut décider individuellement de soumettre des directives au vote dans les matières de sa compétence mais les 7 autres collègues ont alors une huitaine pour réclamer une discussion s'ils le souhaitent.  En cas de désaccord persistant d'un Collègue au moins, il en est fait mention avant la soumission au vote.  Dans ce cas, les citoyens ne peuvent être présumés accepter.  Le Collège peut également proposer aux électeurs des modifications des lois et principes.

Les partis politiques existent en tant que groupements d'intérêt. Ils ont, au prorata du nombre de leurs membres, le droit d'initiative.

Le travail

Etymologiquement, travail signifie douleur et fait référence aux douleurs de la femme durant l'enfantement. Les progrès techniques rendent en Europe occidentale durant la fin du 20ème siècle le travail non nécessaire durant la grande majorité de la vie. A titre d'exemple dans l'Union européenne en 2005, le travail représente moins de quarante heures par semaine durant environ quarante semaines pour environ 1/3 de la population soit moins de 2 heures par jour en moyenne par individu.

Tenant compte des besoins sociaux et de respect de l'environnement non satisfaits mais tenant compte également des économies considérables réalisables dans une économie planifiée, on peut estimer qu'une durée de travail de 32 heures par huitaine, 30 huitaines par an (soit les 2/3 de l'année), de 25 ans à 65 ans permettrait un fonctionnement harmonieux de la société.

Il est donc obligatoire de travailler 960 heures par année (32 heures X 30) à partir de l'âge de 25 ans. Il est possible de prester ces périodes de différentes manières à condition qu'il soit au moins presté chaque semaine 6 heures de travail (sauf raison médicale).

Le capital travail est une des obligations de l'individu vis-à-vis de la société. La société lui fournit autant que possible le travail désiré. Les tâches les moins désirées sont, dans la mesure du possible, distribuées entre tous. Pour celles de ces tâches qui exigent une spécialisation importante, le salaire fourni est plus élevé. L'infirmier chargé de soigner des malades en phase terminale (tâche mentalement épuisante) ou l'éboueur (tâche dévalorisée) seront mieux rémunérés que l'ingénieur ou le médecin.

La famille

La famille n'existe en principe que dans la mesure de la volonté de ces membres. Les liens familiaux obligatoires concernent uniquement les rapports entre ascendants et descendants et les personnes mariées.

Les parents doivent assistance psychologique et matérielle à leurs enfants jusqu'à 20 ans. Les ascendants et descendants se doivent assistance psychologique toute leur vie.

Les enfants acquièrent l'ensemble de leurs droits d'adultes par seuils parallèlement aux étapes de l'éducation et de la participation aux décisions de la communauté. A partir de 15 ans, un enfant peut, en cas de désaccord avec ses parents, se référer au tribunal qui tranche le litige pour une durée ne pouvant être inférieure à 3 mois ni supérieure à un an.

Le mariage est permis et crée entre les conjoints une communauté de biens aussi étendue que ceux-ci le désirent pour autant que les droits des conjoints soient équivalents. Le mariage est en fait une communauté de 2 personnes qui concernera généralement une femme et un homme qui décident de vivre en communauté mais le mariage peut aussi concerner des personnes du même sexe. Enfin, la vie en commun selon des modalités identiques au mariage peut se faire à plus de deux personnes.

En cas de séparation, l'obligation envers l'autre conjoint dépend des accords conclus avant ou durant le mariage sans pouvoir excéder l'équivalent de 365 sols. Chaque parent continue à devoir assistance matérielle et psychologique à ses enfants. Sauf en cas d'accord, chaque parent a la garde des enfants durant une huitaine.

En cas de décès, en principe, les biens retournent à la commune. Si le défunt le désire, il peut remettre une partie de son patrimoine sans que la somme puisse excéder 365 sols par héritier.

L'éducation

L'obligation scolaire débute à 3 ans. La durée varie de 16 heures par huitaine à 3 ans à 32 heures par huitaine à partir de 12 ans. Il y a possibilité de travailler 1/4 du temps à 15 ans, 1/2 à 16 ans, 3/4 à 17 ans et 4/4 à partir de 19 ans. Il y a obligation de travailler au moins 1/4 du temps à partir de 20 ans (soit 6 heures par huitaine), 1/3 à partir de 21 ans, 1/2 à partir de 22 ans. L'obligation de vote débute à 15 ans pour les principes, à 17 ans pour les lois et à 19 ans pour les directives. Le vote est consultatif mais si une norme n'obtient pas la majorité chez les moins de 20 ans, l'ensemble des citoyens doit en être averti et il est procédé à un second vote (sans suspension du résultat).

La gestion des rémunérations et indemnités est confiée aux parents pour l'ensemble jusqu'à l'âge de 15 ans, 7/8èmes jusqu'à 16ans, 3/4 jusque 17 ans, 1/2 jusque 18 ans, 1/4 jusque 19 ans, 1/8 jusque 20 ans.

La justice

Un des éléments du contrat social étant l'honnêteté, le système juridique n'est en règle nécessaire que comme élément supplétif de la volonté humaine et non comme moyen de contrainte.

Les cours et tribunaux n'ont pas le pouvoir d'interpréter.  Ils rendent des jugements en appliquant exclusivement le droit, c'est-à-dire les décisions, les directives, les lois et les principes.  En première instance, le citoyen s'adresse au tribunal de première instance par courrier enregistré.  Un appel est possible devant les tribunaux d'appel pour les litiges concernant les violations de directives, lois et principes.  Enfin, un second appel devant la Cour suprême est possible pour les violations de lois et principes.

La Cour constitutionnelle peut de plus d'office

  • Rejuger une cause jugée par un tribunal de première instance lorsque l'appel n'est pas ou plus possible
  • Réformer un jugement d'un tribunal d'appel lorsque l'appel en second degré n'est pas possible
  • Proposer au vote des électeurs une modification de norme lorsqu'elle l'estime souhaitable.  Le nombre de propositions ne peut excéder 8 par année.

Les principales normes juridiques

Les normes sont divisées en 3 catégories :

  • les principes.
  • les lois
  • les directives

Ces catégories se rapportent à la constitution, aux arrêtés de l'exécutif et aux lois dans les droits contemporains européens.

Lorsqu'une norme est modifiée, le changement prend effet en règle après deux ans (pour un principe); après une saison (pour une loi) ou après 8 jours (pour une directive)

La propriété individuelle est abrogée pour les biens produisant de l'énergie, pour le réseau et pour les infrastructures de communication.

L'argent et les rémunérations

L'argent n'existe que sous forme électronique et ne sert qu'à l'acquisition de certains biens car les choses sont en règle non appropriables sauf pour la consommation personnelle. L'unité monétaire est le sol divisé en centimes. Le sol représente la moyenne des dépenses socialement habituelles pour un citoyen au cours d'une journée. Chaque citoyen reçoit un sol par jour pour une période d'étude  ou encore durant les périodes d'incapacité de travail. La somme est majorée de 25 à 100 centimes durant une période de travail normale (1.200 heures par an).  La majoration est fonction du degré de déconsidération et du caractère pénible du travail, les travaux les moins désirés étant les plus rémunérés.

Les enfants reçoivent la première année un demi-sol par jour puis un demi-sol augmenté d'un1/32ème chaque année jusqu'à atteindre 1 sol à 17 ans.

La partie des biens possédés supérieurs à 365 sols est minorée de 1/16 ème par année.  La partie excédant 730 sols est minoré de 1/8ème par année.  Pour le calcul des biens possédés, il n'est cependant tenu compte de l'immeuble d'habitation et des meubles qui s'y trouvent que pour la valeur excédant 2.920 sols (soit 8 années de rémunération ordinaire).

Certains biens ne sont pas appropriables : les soins de santé, les moyens de production, les moyens de transport. D'autres biens sont appropriables mais uniquement pour la consommation personnelle : l'eau, la nourriture, les immeubles d'habitation et les biens culturels.

L'urbanisme

L'unité d'habitation est la maison ou l'appartement. Le nombre de personnes y habitant est laissée à l'appréciation de chacun sous réserve que chaque individu âgé de 12 ans au moins dispose d'au moins une pièce d'au moins 8 mètres carrés dans laquelle il doit se trouver isolé au minimum 1 heure par huitaine, entre autres afin de participer à la gestion de la cité.

Les rues sont constituées de tapis roulants.  Des véhicules individuels électriques sur rails peuvent être utilisés sur les grands axes.

La ville comprend le centre, notamment un agora, les espaces de loisirs et les espaces de consommation.

L'énergie est éolienne, solaire, hydraulique ou tirée de la biomasse. Le maintien des appareils permettant la production d'énergie fait partie des tâches communes de la commune.

La nourriture est végétarienne ou de synthèse (culture hydroponique). Pour des raisons morales, la nourriture animale est proscrite sauf si elle ne nécessite pas la mise à mort ou la souffrance d'animaux vertébrés.

Le réseau

Chaque individu à accès au réseau informatique. Ce réseau fournit toutes les informations disponibles à l'exception de celles qui sont définies comme privées. Les informations privées sont celles relatives à un individu à l'exception de son adresse, âge, sexe et ses fonctions. Toutes les informations privées impliquant consommation (utilisation d'eau, d'énergie, de nourriture, production de déchets, ...) sont cependant communiquées au réseau qui les dépersonnalise.

C'est à partir du réseau que les décisions sont prises par les citoyens. Un accès au moins au réseau se trouve dans une pièce de chaque bâtiment habité. Les votes ne peuvent être effectués lorsque d'autres personnes se trouvent dans la pièce.

Penser autrement

La base de calcul la plus simple est un système sur base 8. En effet 8 est divisible par 1, 2 et 4. Tous les calculs deviennent plus aisés. Les chiffres nouveaux sont donc 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 10 (le 8 est donc équivalent du 10 lequel chiffre disparaît en même temps que le 9). 100 = 64, 1000 = 512, 10.000 = 4.096, ...

Le temps : 64 secondes (une seconde nouvelle vaut environ 1.25 secondes anciennes) : une minute; 64 minutes : une heure; 16 heures : une journée (soit 65.536 secondes par jour au lieu de 86.400); 8 jours : une huitaine; 4 huitaines : un mois (32 jours) (11 mois de 4 huitaines et un mois de 13 ou 14 jours). La nouvelle année au solstice d'hiver.

La langue est une langue de type esperanto. Sont notamment supprimés les curiosités grammaticales et orthographiques. Pour des raisons notamment psychologiques et artistiques, des particularités langagières peuvent apparaître dans des groupes déterminées.

Santé, bonheur et équilibre psychologique

La commune vise à apporter le bien-être matériel autour d'un consensus social. Un certain nombre de personnes s'y spécialisent dans une tâche complexe et variée à savoir apporter l'équilibre physiologique et psychologique de ses membres.

Le contrat social

1. L'individu et la commune conviennent qu'ils ont des droits et obligations l'un vis-à-vis de l'autre.

2. Chaque individu est libre de quitter la commune. La commune a le droit d'exiger le départ d'un individu en cas de refus répété de respecter le contrat.  Le refus est constaté par vote exprimé à la majorité des 3/4, les abstentions étant considérés comme des votes d'acceptation du contrat.

3. Le citoyen a  les deux obligations suivantes :

  • participer à la gestion de la commune au moins par ses votes
  • participer à la gestion de la cité en moyenne 32 heures par huitaine

4. La commune a l'obligation d'assurer la satisfaction des besoins de chaque individu.  Elle satisfait notamment ces besoins par l'octroi d'une somme d'argent

5. La commune a l'obligation d'assurer la satisfaction des désirs de chaque individu dans la mesure où ils ne sont pas incompatibles avec des besoins et désirs d'autres individus.
 

 La première ébauche de ce texte date de juin 1994; des ajouts ont été apportés au 09.09.94, 11.09.94, 26.09.94, 27.09.94, 09.10.94, 27.12.94, 22.01.95, 22.09.96, 12.01.97, janvier 1998, 23.06.98, 12.07.98, 23.08.98, 12.09.98, 20.03.99, 27.06.2005

 

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